Algorys a reçu récemment l’agrément Crédit Impôt Innovation de la part du Ministère de l’Economie et des Finances en tant qu’entreprise exécutant des travaux de conception de prototypes ou d’installations pilotes.
L’agrément CII est une reconnaissance de notre capacité à innover mais aussi une contribution au succès des projets d’innovation de nos clients PME.
Pour mémoire, le Crédit Impôt Innovation est une mesure fiscale réservée aux PME qui permet de favoriser leur compétitivité en diminuant les coûts de dépenses liées à l’innovation.
Ces dernières peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt de 20 % des dépenses nécessaires à la conception et/ou à la réalisation de prototypes ou d’installations pilotes d’un produit nouveau qui présente des performances supérieures sur le plan technique, des fonctionnalités, de l’ergonomie ou de l’écoconception par rapport aux produits disponibles sur le marché.
C’est là que peut intervenir l’intérêt de sous-traitants ou partenaires agréés CII.
En effet, le dispositif du Crédit Impôt Innovation prévoit qu’une PME qui sous-traite des activités de conception de prototypes ou d’installations pilotes de produits nouveaux auprès d’une entreprise peut intégrer ces dépenses dans l’assiette de son CII à condition que son sous-traitant soit agréé au CII.
Concrètement, cela signifie que nos clients et donneurs d’ordres pourront déclarer les montants des activités d’Innovation éligibles au crédit d’Impôt Innovation.
Leave a Comment